Campagne d'information
- Publié le 27 septembre 2019

Déchets verts : interdiction de les brûler et alternatives

La combustion à l’air libre des végétaux est une activité fortement émettrice de polluants : particules fines (PM10 et PM 2,5), hydrocarbures aromatiques polycycliques, dioxines et furanes. Outre la gêne pour le voisinage et les risques d’incendie qu’elle engendre, cette activité contribue à la dégradation de la qualité de l’air et génère des conséquences sanitaires pouvant s’avérer graves.

Des alternatives sont mises en place, renseignez-vous.

Contenu

Les déchets verts concernés par l’interdiction de brûlage à l’air libre

Les déchets dits verts (feuilles mortes, déchets d’entretien de massifs, éléments notamment issus de la tonte des pelouses, de la taille des haies et d’arbustes, d’élagages, de débroussaillement et autres végétaux issus des parcs et jardins) constituent des déchets quel qu’en soit le mode d’élimination ou de valorisation. S’ils sont produits par des ménages, ces déchets constituent des déchets ménagers. Leur brûlage à l’air libre est un mode d’élimination qui est interdit par l’article 84 du Règlement Sanitaire Départemental du Rhône. En cas de non-respect, une contravention de 450 € peut être appliquée pour un particulier (article 131-13 du code pénal).

Les bois et matériaux contaminés résultant de la démolition totale ou partielle d’un bâtiment situé en zone dite « termite » peuvent être incinérés sur place ou traités avant tout transport si leur destruction par incinération sur place est impossible. La personne qui a procédé à ces opérations en fait la déclaration en mairie (article L133-5 du Code de la Construction et de l’Habitation). Cette règle s’applique également aux déchets verts « termités » (tonte de pelouses, tailles de haies et d’arbustes).

Pour en savoir plus sur le périmètre d’infestation par les termites à Lyon

Les solutions alternatives au brûlage à l’air libre

Compostage

Tonte de pelouse et feuillages peuvent être mélangés avec les restes de repas et épluchures de légumes,… pour se transformer en amendement de qualité pour les plantes sous conditions de respecter des règles de bonnes pratiques qui sont détaillées dans une fiche à télécharger ci-dessous.

La Métropole de Lyon accompagne le déploiement de composteurs partagés.

En savoir plus sur le compostage sur grandlyon.com

Broyage et paillage

Petits et gros branchages broyés constituent un excellent paillis pour le jardin et le potager. Le paillage conserve l’humidité des sols et évite la pousse des mauvaises herbes.

La tonte mulching, quant à elle, permet de laisser l’herbe finement coupée sur place.

Déchetterie

Les déchetteries de la Métropole de Lyon acceptent les déchets verts.
La liste des déchèteries à Lyon :

Plus d'infos

Consulter la rubrique "Qualité de l'air" de lyon.fr

En savoir plus sur atmo-auvergnerhonealpes.fr

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